Logo Keyware Terminals and tra

Conditions d'utilisation

Dernière mise à jour : mai 2018

Généralités

Le présent site internet est exploité par KEYWARE TECHNOLOGIES SA, TVA BE 458.430.512, Ikaroslaan 24, 1930 Zaventem, Belgique. La société KEYWARE TECHNOLOGIES SA, également appelée « KEYWARE », met le présent site internet et l’ensemble des informations, outils et services qu’il comprend à votre disposition à condition que vous acceptiez sans réserve les Conditions d’utilisation suivantes.

KEYWARE Group englobe toutes les sociétés affiliées à KEYWARE TECHNOLOGIES SA, c’est-à-dire les sociétés sur lesquelles KEYWARE TECHNOLOGIES SA exerce un contrôle au sens de l’Article 5 du Code des sociétés.


Exactitude, complétude et actualité des informations sur le présent site

La responsabilité de KEYWARE ne pourra aucunement être engagée dans le cas où les informations proposées sur le présent site seraient incorrectes, incomplètes ou inactuelles. Le contenu du présent site n’est fourni qu’à des fins d’information générale et ne doit pas être considéré ou utilisé comme source de décision. Consultez toujours des sources d’informations primaires, plus exactes, plus complètes ou plus actuelles.

Propriété intellectuelle

KEYWARE conserve tous les droits (en ce compris les droits d’auteur, marques déposées et tout autre droit de propriété intellectuelle) en lien avec toutes les informations fournies sur ou via le présent site internet (en ce compris l’ensemble du texte, des illustrations et des logos). Il est interdit de copier, télécharger, publier, distribuer ou reproduire les informations reprises sur ce site internet sous une quelconque forme sans l’accord préalable écrit de KEYWARE ou le consentement adéquat de leur propriétaire. Vous pouvez cependant imprimer et/ou télécharger des informations reprises sur ce site internet pour votre usage personnel et non commercial.

Utilisation du site

Certaines fonctionnalités disponibles sur le présent site internet requièrent une inscription et/ou la fourniture de données à caractère personnel. Si vous décidez de vous inscrire et/ou de fournir des données à caractère personnel dans le cadre de votre utilisation du site, vous vous engagez à fournir des informations vraies, actuelles et complètes à votre sujet.

Consultez notre Déclaration de confidentialité pour plus d’informations concernant la manière dont KEYWARE traite les données à caractère personnel.

Renvoi vers d’autres sites

Le présent site internet peut contenir des liens ou des références vers où provenant d’autres sites internet externes.

KEYWARE n’a pas nécessairement examiné les informations fournies sur ces sites externes, et n’est responsable ni du contenu de ces sites externes ou d’autres sites ni des produits ou services proposés sur ces sites externes ou autres sites. L’utilisation de ces sites peut être soumise à d’autres conditions générales. KEYWARE décline toute responsabilité quant au contenu, à l’utilisation ou à la disponibilité de ces sites, et ne sera aucunement responsable des pertes, préjudices ou autres dommages encourus en raison de l’utilisation de ceux-ci.

Avis de non-responsabilité

Vous utilisez le présent site internet à vos propres risques. KEYWARE déploiera des efforts raisonnables pour faire en sorte que les informations fournies sur le présent site internet soient exactes. Compte tenu de la nature changeante des lois, règles et réglementations, et des risques inhérents à la communication électronique, les informations reprises sur le présent site internet peuvent faire l’objet de retards, d’omissions ou d’inexactitudes. C’est pourquoi le site est proposé « tel quel » est « tel que disponible ».

KEYWARE décline expressément toute garantie, expresse ou implicite, de quelque sorte que ce soit, notamment, mais sans s’y limiter, les garanties implicites de qualité marchande et d’adéquation à une utilisation particulière des informations (ou autres éléments) repris sur ou fourni(e)s via le présent site internet et/ou d’un quelconque service dont il y est fait la description ou la promotion, en ce comprises les garanties concernant la violation de brevets, de droits d’auteur ou d’autres droits de tiers.

Limitation de responsabilité

KEYWARE décline toute responsabilité en cas de blessure, perte, préjudice ou dépense résultant de l’accès à ou de l’utilisation de ce site internet ou d’un quelconque autre site lié à celui-ci, en ce compris, mais sans s’y limiter, les pertes de bénéfice et les pertes indirectes, accessoires ou consécutives.

Modification des présentes Conditions d’utilisation

KEYWARE peut à tout moment modifier les présentes Conditions d’utilisation en publiant de nouvelles Conditions d’utilisation sur le site. Il est de votre responsabilité de vous tenir informé(e) de tout changement en consultant régulièrement nos Conditions d’utilisation. En continuant à utiliser le site après la publication de nouvelles Conditions d’utilisation ou autres politiques, vous acceptez tacitement ces dernières.

Territoire et droit applicable

En accédant au présent site internet, vous reconnaissez que le droit belge s’applique à toutes les questions découlant de ou en lien avec l’utilisation et le contenu du présent site internet ou les informations qui vous sont fournies par le biais de celui-ci. Vous acceptez également de vous soumettre à la compétence exclusive du Tribunal de première instance de Bruxelles (Belgique) en ce qui concerne ces questions. Nous reconnaissons qu’il est possible d’accéder à ce site depuis n’importe quel territoire dans le monde, mais il nous est techniquement impossible d’empêcher ce type d’accès. Le présent site a été conçu de sorte à respecter la législation belge. Si un quelconque élément de ce site internet ou l’utilisation même de ce dernier est contraire aux lois en vigueur à l’endroit où vous vous trouvez lorsque vous y accédez, ce site ne vous est pas destiné, et nous vous demandons de ne pas l’utiliser. Il vous incombe de vous informer des lois du territoire sur lequel vous vous trouvez et de vous y conformer.
  • Ikaros Business Park, Ikaroslaan 24, B-1930 Zaventem, Tél. : +32 (0)2 346 25 23, Fax : +32 (0)2 347.16.88, info(at)keyware.com, BE 0449.832.253